Mentions légales

PartenairesB2B » Mentions légales

Site web : https://partenairesb2b.fr

Condition du propriétaire du site : individuel

Propriétaire du site : Anthony Leclerc

Responsable de publication : Partenaires B2B

Hébergement : O2Switch Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand

Conditions d’utilisation de la plateforme

L’accès et l’utilisation de ce site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation. Celles-ci peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment par l’éditeur du site.

Informations et contenus

Les contenus et documents disponibles sur ce site sont fournis à titre informatif et ne prétendent pas à l’exhaustivité. L’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable d’éventuelles erreurs ou omissions, ni des conséquences directes ou indirectes résultant de l’utilisation de ces informations.

En aucun cas, la responsabilité du propriétaire du site ne pourra être engagée en raison de dommages directs ou indirects liés à l’accès ou à l’utilisation du site.

Interactivité sur le site

Les utilisateurs ont la possibilité de publier du contenu dans des espaces dédiés (comme les commentaires). Chaque auteur reste seul responsable des propos qu’il partage et assume pleinement les conséquences juridiques associées.

L’éditeur du site se réserve le droit de supprimer, sans préavis ni justification, tout contenu ne respectant pas les règles éthiques du site ou les dispositions légales en vigueur.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs en ce qui concerne les droits d’auteur et les droits d’usage.

Toute reproduction, modification, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans l’accord écrit préalable de l’auteur.

Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

Les marques et logos figurant sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Liens sortants et entrants

Liens sortants

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres ressources sur Internet. L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers et à leur accessibilité.

Liens entrants

Les liens hypertextes pointant vers une page de ce site sont autorisés, à condition qu’ils s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre et ne prêtent pas à confusion quant à leur source.

Toute utilisation visant à induire en erreur ou à nuire à l’image du site pourra entraîner une demande de suppression immédiate du lien.

Confidentialité

Conformément à la réglementation en vigueur, chaque utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Toute demande doit être adressée par écrit et accompagnée d’une pièce justificative d’identité.

Ce site ne collecte pas de données personnelles et n’est pas soumis à une déclaration auprès de la CNIL.